Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERLUCE
BRUNO P SOUCHAUD

Numéro de dépôt :
3409935
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
INTERLUCE de BRUNO P SOUCHAUD

Présentation de la marque INTERLUCE

Déposée le 9 février 2006 par BRUNO P SOUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERLUCE »

Le déposant est BRUNO P SOUCHAUD domicilié(e) 22 Rue Honoré Sohier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO P SOUCHAUD domicilié(e) 22 Rue Honoré Sohier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERLUCE est expirée depuis le 9 février 2016.

BRUNO P SOUCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOLED LIGHTING TECHNOLOGY


BRUNO P SOUCHAUD - 22 Rue Honoré Sohier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


BRUNO P SOUCHAUD - 22 Rue Honoré Sohier,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.